Lorsque l’on est propriétaire ou locataire, à moins de vivre sur une île, nos voisins ne sont jamais bien loin et la cohabitation avec eux peut parfois être compliquée.
Les troubles du voisinage sont des problèmes qui peuvent avoir de nombreuses sources et causer de nombreux désagréments aux personnes concernées. Ces désagréments peuvent être causés par des nuisances sonores, des conflits de propriété, des différends avec les voisins, des problèmes de stationnement, des odeurs désagréables, des comportements antisociaux et bien plus encore.
Certains comportements peuvent vous déranger, mais sachez que vous pouvez agir s’ils atteignent des niveaux anormaux.
Les différents types de troubles du voisinage
Les troubles du voisinage peuvent prendre différentes formes et avoir des conséquences variées sur la vie quotidienne des personnes concernées. Voici les principaux types de troubles du voisinage.
Les troubles du voisinage d’activité
Les bruits de voisinage peuvent venir nuire à la tranquillité de votre quartier. Ce sont par exemple des bruits de travaux de chantier. Ce dernier est considéré par nature comme bruyant. Dès lors, il n’est pas nécessaire qu’un seuil soit dépassé pour qu’il y ait une infraction. Sachez néanmoins qu’il peut y avoir sanction si la réalisation des travaux ou l’utilisation des équipements ne respectent pas la loi.
Vous devez vous adresser à la mairie/préfecture qui pourra mettre en demeure le responsable de faire cesser le bruit. Elle peut également décider la suspension temporaire du chantier.
Les troubles du voisinage liés aux odeurs
Les troubles anormaux du voisinage peuvent se révéler être des nuisances olfactives (odeurs). En effet, professionnels (restaurants, usines etc…) et particuliers (le barbecue, les ordures etc…) peuvent être à la source d’une nuisance olfactive, si celle-ci est là encore intense, répétée et sur la durée.
Ce sera au juge du tribunal d’instance d’apprécier, selon la situation, le caractère anormal ou non de la nuisance.
Sachez que le maire de votre ville peut mandater un inspecteur de la salubrité pour constater la réalité et l’importance du trouble en question.
Les troubles du voisinage liés à la vue
Les troubles anormaux de voisinage peuvent également surgir lorsque la vue est obstruée ou altérée, et gêner le voisinage. Cela peut se produire lorsque des arbres, des haies ou des bâtiments sont mal placés ou lorsque des panneaux publicitaires ou des décorations lumineuses sont installés. Les troubles liés à la vue est une atteinte à la tranquillité des voisinages.
Les troubles du voisinage liés à l'eau
Les problèmes de voisinage liés à l’eau peuvent inclure des inondations causées par un drainage inadéquat ou des dommages causés par des fuites d’eau ou des canalisations bouchées.
Les troubles du voisinage liés à la propriété
Les conflits de propriété peuvent survenir lorsque les limites de propriété sont mal définies ou lorsqu’un voisin envahit la propriété de l’autre.
Les troubles du voisinage liés au comportement
Par comportement gênant on peut citer les bruits anormaux à répétition (aboiements de chien, cris, talons, pas marqués, musique très forte, feu d’artifice, bruit nocturne et bien d’autres encore…).
Selon la loi, en journée, ces bruits de voisinage sont acceptables s’ils ne sont pas répétitifs, intensifs ou sur une durée très longue.
Lorsqu’il s’agit de nuisances la nuit, et même s’il n’existe pas de texte officiel qui indique les horaires de ce qu’on appelle le tapage nocturne, l’infraction existe et est avérée même si le bruit n’est pas répétitif, intensif, ou sur une longue durée, le voisinage a alors le droit de se plaindre du bruit.
En effet, il suffit que l’auteur du trouble ait conscience de la gêne qu’il engendre auprès de son voisinage et qu’il ne prenne pas les mesures nécessaires pour y mettre fin pour que cela soit considéré comme du tapage nocturne, ce qui peut impacter les relations de voisinage.
Le barbecue, un trouble du voisinage ?
Alors qu’il est considéré par beaucoup comme synonyme de soleil et de bons moments entre famille et amis, d’autres voient le barbecue comme une source de mauvaises odeurs, de fumées voire d’incendies…
En effet, le barbecue peut être considéré comme un trouble anormal du voisinage et donc entraîner diverses poursuites.
Pour rappel, un trouble anormal du voisinage est caractérisé par un usage trop répété, intense et long (matin, midi, soir, tout l’été, par exemple) ou qui ne respecte pas la réglementation qui peut être mise en place dans votre commune ou votre ville. Pour ce dernier point il convient de vous renseigner auprès de votre mairie pour connaître la réglementation appliquée.
Vous vivez en maison individuelle
En maison individuelle l’utilisation d’un barbecue peut être réglementée par la mairie avec des horaires et des jours d’utilisation, pour restreindre le risque d’incendie, notamment durant les périodes de grande sécheresse.
Vous vivez en copropriété
Comment prouver un trouble du voisinage ?
Pour prouver un trouble du voisinage, il est important de rassembler des preuves concrètes et objectives de la situation. Voici quelques étapes que vous pouvez suivre pour étayer votre cas :
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Tenir un journal : Il est utile de tenir un journal où vous pouvez noter la date, l’heure et la nature de chaque incident perturbateur que vous rencontrez. Cela peut inclure des bruits excessifs, des odeurs fortes, des comportements dangereux ou d’autres comportements gênants.
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Obtenir des témoignages : Si possible, recueillez des témoignages d’autres personnes qui ont été témoins des perturbations. Ces témoins peuvent être des voisins, des amis ou des membres de votre famille.
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Prendre des photos ou des vidéos : Si les perturbations sont visuelles (par exemple, des déchets dans votre cour), prenez des photos ou des vidéos pour documenter la situation.
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Communiquer avec le voisin perturbateur : Avant de prendre des mesures légales, essayez de parler à votre voisin pour lui faire part de votre préoccupation et trouver une solution amiable.
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Faire appel aux autorités compétentes : Si la communication avec votre voisin ne fonctionne pas, vous pouvez contacter les autorités compétentes telles que la police, le conseil municipal ou le syndic de copropriété.
En fin de compte, il est important d’avoir des preuves solides pour soutenir votre cas. Si vous devez vous adresser à un tribunal pour résoudre le différend, ces preuves seront essentielles pour démontrer que vous avez subi un trouble du voisinage.
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Les recours possibles pour résoudre les troubles du voisinage
Lorsque des troubles du voisinage surviennent, il est important de chercher des solutions pour les résoudre. Voici quelques recours possibles pour demander réparation du préjudice pour les litiges et contraindre son voisin à cesser les troubles.
La discussion avec le voisin
Dans la plupart des cas, une discussion amiable avec le voisin peut permettre de trouver une solution satisfaisante pour les deux parties. Il est important de faire preuve de calme et de respecter l’autre pour éviter d’aggraver la situation. Demander aux voisins gentiment et poliment aux voisins de faire cesser les troubles, il est nécessaire de garder de bonnes relations de voisinage.
La médiation
Si la discussion amiable ne permet pas de trouver une solution, il est possible de faire appel à un médiateur. La médiation consiste à réunir les deux parties en présence d’un tiers impartial pour tenter de trouver un accord.
La médiation est un service payant dont la rémunération du médiateur est décidée par le juge à la fin de la mission. Les parties ont la possibilité de convenir d’une répartition des coûts, mais si elles ne parviennent pas à un accord, les frais sont généralement partagés de manière égale. Cependant, si le juge estime que cette répartition n’est pas juste, il peut déterminer une répartition qui prend en compte la situation financière de chaque partie.
La conciliation
En cas d’échec de la médiation et si le différend de voisinage persiste, il est possible de saisir un conciliateur de justice depuis la commission départementale de conciliation. Celui-ci a pour mission de trouver un accord entre les deux parties à l’amiable.
La mise en demeure pour troubles du voisinage
Si les troubles persistent malgré les tentatives de résolution amiable, il est possible de faire une mise en demeure à son voisin. Cette lettre doit être envoyée en recommandé avec accusé de réception et doit préciser la nature des troubles ainsi que les actions à entreprendre pour les faire cesser.
La saisine du juge
En dernier recours, si aucune solution amiable n’a pu être trouvée, il est possible de saisir le juge, et saisir le tribunal pour agir en justice. Celui-ci pourra intervenir pour faire respecter la loi et trancher le litige en fonction des preuves présentées par les deux parties, et le préjudice pourra être accompagné de dommages et intérêts si le caractère excessif est retenu.
En somme, plusieurs recours sont possibles pour résoudre les troubles du voisinage. Il est recommandé d’essayer de trouver une solution amiable en premier lieu, mais si cela s’avère impossible, il est possible de faire appel à des tiers neutres ou à la justice.
Attention, même si l’action en justice va obliger l’arrêt des nuisances subies ( les nuisances visuelles, nuisances sonores…) et réparer le préjudice subi, l’action en justice va grandement impacter vos relations de voisinage.
Comment prévenir les troubles du voisinage ?
Il est possible de prendre des mesures pour prévenir les troubles du voisinage et ainsi éviter les conflits entre voisins. Voici quelques conseils à suivre pour éviter que les voisins se plaignent.
Respecter les règles de bon voisinage
Il est important de respecter les règles de vie en communauté, notamment en faisant preuve de civisme et de courtoisie envers ses voisins.
Prévenir les nuisances sonores pour éviter les troubles du voisinage
Les bruits excessifs peuvent rapidement causer des tensions entre voisins et nuire aux rapports de voisinage. Pour prévenir ces nuisances, il est recommandé de respecter les horaires de tranquillité (généralement entre 22h et 7h), d’isoler les sources de bruit (par exemple, en installant des tapis pour atténuer le bruit des pas) et d’éviter les travaux bruyants en dehors des heures autorisées.
Entretenir son logement et son jardin
Un logement mal entretenu ou un jardin négligé peut causer des troubles du voisinage, notamment en raison des mauvaises odeurs ou de la prolifération de nuisibles. Il est donc important d’entretenir régulièrement son logement et son jardin.
Communiquer avec ses voisins
La communication est souvent la clé pour prévenir les conflits entre voisins. Si vous avez un projet qui pourrait causer des nuisances temporaires et faire du tapage (par exemple, des travaux de rénovation), il est recommandé de prévenir les voisins à l’avance pour éviter les mauvaises surprises.
En suivant ces quelques conseils, vous pourrez prévenir les troubles du voisinage et vivre en harmonie avec vos voisins. N’oubliez pas qu’une bonne communication et un respect mutuel peuvent souvent éviter les conflits et faciliter la résolution des problèmes.
